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Les Contrats 360°

Pour une explication des contrats à droits multiples

Pierre-Marie Bouvery
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EAN
9782916668338
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Auteur

Pierre-Marie Bouvery

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Il est avocat à la Cour de Paris. Après avoir été membre de la direction juridique d’une société de gestion des droits voisins, il exerce son activité au sein du cabinet Factori dont il est l’un des cofondateurs. Il est également du best-seller Les Contrats de la musique commente de façon très éclairante les clauses à 360 °, tout en rappelant les différentes difficultés à surmonter pour comprendre, et conclure, un contrat à « droits multiples ».


Avec la collaboration de Sandrine Nédellec, avocate de formation, elle a exercé en tant que juriste spécialisée en droit de la propriété intellectuelle pour une société de production de cinéma, à la Cinémathèque française et au Centre national du cinéma et de l’image animée. Elle travaille au sein du bureau de la propriété intellectuelle au ministère de la Culture et de la Communication.

 

Les contrats à 360° (ou contrats à droits multiples) sont un type de contractualisation apparu sous ce nom il y a quelques années et concernant les différentes sources de revenus de l’artiste. Mais que revêt la réalité de ces contrats à 360 ° ? Quelles clauses y (re)trouve-t-on ? Quelles en sont les modalités ?

Réservés aux grandes pointures dans un premier temps, à l’instar de Robbie Williams et de la signature faramineuse avec EMI Music en contrepartie d’une avance de 80 millions de livres sterling, ces contrats apparaissent désormais incontournables lors de la signature entre artistes et maisons de musique… dépassant par là le rôle traditionnel des maisons de disques particulièrement dans un contexte de crise de l’industrie du disque.

Pierre-Marie Bouvery, auteur du best-seller Les Contrats de la musique commente de façon très éclairante les clauses à 360 °, tout en rappelant les différentes difficultés à surmonter pour comprendre, et conclure, un contrat à « droits multiples ».

 

 

 

Plus d’information
Sous-titre Pour une explication des contrats à droits multiples
Auteur Pierre-Marie Bouvery
Editeur Editions IRMA
Date d'edition 1 janv. 2011
Edition 1ère édition
Format du livre 15 x 20 cm
Pagination 100 pages
Langue Français
Format de fichier Broché
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