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L'Édition musicale

Guide pratique du droit d’auteur et de la gestion des œuvres

Jean-François Bert
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EAN
3681
19,90 €
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La réalité de l’édition musicale est, pour une large part, peu connue du grand public. Cet ouvrage a pour ambition de lever le voile sur ses acteurs, leurs relations, et les contraintes juridiques qui pèsent sur eux. Il s’attache à définir ce qu’est une œuvre, un auteur, un éditeur, à décrire quels sont les droits et obligations de chacun.

De l’inscription au relevé de comptes sociétaire, en passant par le dépôt des œuvres et les frais de gestion, nombre d’informations pratiques à connaître sur la Sacem y sont traitées de façon concrète.

Les rôles et domaines d’intervention de l’éditeur y sont définis, de même que ses relations avec les auteurs et la Sacem. Les métiers de l’édition, les différents types d’éditeurs et la nature de leurs collaborations (coédition, gestion éditoriale, sous-édition) font l’objet d’une description précise qui permet de mieux cerner les logiques à l’œuvre et les enjeux financiers.

La parole y a été, le plus souvent possible, donnée aux professionnels, afin que les informations fournies reflètent la réalité des pratiques :

« L’éditeur doit reprendre sa visibilité. » Nelly Querol, présidente de la CSDEM (Chambre syndicale des éditeurs de musique)

« Éditer, ce n’est pas uniquement récupérer une part de droits. » Caroline Molko, présidente de Warner Chappell Music France

« Ce qui est excitant chez un indépendant, c’est de pouvoir prendre une décision et de l’appliquer dans la demi-journée. » Halit Uman, directeur d’Halit Music

« L’éditeur garde les mains dans le “cambouis artistique”, c’est un bricoleur touche-à-tout, qui peut s’intéresser à toutes les niches musicales. » Santi, directeur d’Une Musique et « Monsieur Musique » de TF1

« Il y aura une convergence avec la production autour du digital. » Jean-Philippe Allard, président d’Universal Music Publishing France

« Savoir s’adapter. » Jean-Christophe Bourgeois, General Manager Sony/ATV Music Publishing France

 

Plus d’information
Sous-titre Guide pratique du droit d’auteur et de la gestion des œuvres
Auteur Jean-François Bert
Editeur Editions Irma
Date d'edition 2 févr. 2011
Edition 3e édition
Format du livre 16 x 24 cm
Pagination 219 pages
Langue Français
Format de fichier PDF
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Première partie : L’auteur et son œuvre

  • Chapitre Ier – Qu’est-ce qu’une œuvre ?
  • Chapitre II – Qui est l'auteur ?
  • Chapitre III – Les droits de l'auteur
  • Chapitre IV – L'environnement de l'auteur

Deuxième partie : La Sacem

  • Chapitre Ier – À quoi sert la Sacem ?
  • Chapitre II – L'inscription à la Sacem
  • Chapitre III – Le dépôt des œuvres
  • Chapitre IV – Toucher ses droits

Troisième partie : Les éditeurs

  • Chapitre préliminaire – Évolution du secteur
  • Chapitre Ier – Qu'est-ce qu'un éditeur musical ?
  • Chapitre II – Comment s'organisent les sociétés d'édition musicale ?
  • Chapitre III – Les relations auteurs/éditeur
  • Chapitre IV – L'éditeur et la Sacem
  • Chapitre V – Les différents types d'éditeur
  • Quatrième partie : La coopération entre éditeurs
  • Chapitre Ier – La coédition
  • Chapitre II – La gestion éditoriale
  • Chapitre III – La sous-édition

Pour aller plus loin – Quels enjeux pour l'édition musicale ?

Cinquième partie : Paroles d'éditeurs

Annexes
Annexe n° 1 – Fiche pratique Irma : Fiscalité des auteurs et artistes interprètes
Annexe n° 2 – Contrat de cession et d’édition d’œuvre musicale (CSDEM)
Annexe n° 3 – Contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle (CSDEM)
Annexe n° 4 – Pouvoir général et irrévocable (CSDEM)
Annexe n° 5-1 – Contrat d’édition d'œuvre musicale et de cession de droits d'exploitation : le modèle proposé par le Snac
Annexe n° 5-2 – Contrat de cession du droit d'adaptation audiovisuelle (Snac)
Annexe n° 5-3 – Clauses types pour l'article XX (Conditions particulières) dérogeant aux clauses générales (Snac)
Annexe n° 6 – Exemple de pacte de préférence
Annexe n° 7 – Exemple de contrat de coédition
Annexe n° 8 – Exemple de contrat de gestion éditoriale
Annexe n° 9 – Bulletins de déclaration Sacem
Annexe n° 10 – Adresses utiles

 

Auteur

Jean-François Bert

 

Il dirige Transparency, tiers de confiance spécialisé dans la gestion des droits dans l’univers numérique (conseil, administration de catalogues, développement d’applications spécifiques). Il a auparavant dirigé Tokata, travaillé en major et à la Sacem.

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